Bruit
Règlement sur le bruit
D’un arrondissement à l'autre, ou d'une ville liée à l'autre, le règlement sur le bruit n’est pas identique. Des spécificités s'appliquent à chacun d'entre eux. Afin d'obtenir les règlements à jour pour votre quartier et vous éviter des désagréments, nous vous invitons à contacter votre arrondissement ou votre ville. Au besoin, un inspecteur municipal devrait être en mesure de vous assister.
Selon le type de nuisance sonore, l’application du règlement relève de la police ou de l’arrondissement et des amendes peuvent être remises aux contrevenants.
Voici quelques informations générales relatives au Règlement sur le bruit pour vous aider à déterminer quand faire appel ou non à votre service de police.
Si vous êtes dérangés par le bruit ou témoins d’une incivilité, n’hésitez pas à composer le 911 ou à communiquer avec votre poste de quartier.
Qu'est-ce qu'un bruit prohibé?
La définition d'un bruit prohibé diffère d'un arrondissement ou d'une ville liée à l'autre, mais en général, il est défini ainsi :
- Le bruit produit au moyen d'appareils sonores, qu'ils soient situés à l'intérieur d'un bâtiment ou qu'ils soient installés ou utilisés à l'extérieur
- Le bruit d'une sirène ou d'un autre dispositif d'alerte, sauf en conformité d'un permis délivré à cet effet ou sauf en cas de nécessité
- Le bruit de cris, de clameurs, de chants, d'altercations ou d'imprécations et toute autre forme de tapage
- Tout autre bruit interdit par la réglementation
Consulter les règlements sur le bruit et les nuisances
Arrondissements :
Villes liées :
Baie d'Urfé
Beaconsfield
Côte-Saint-Luc
Dollard-des Ormeaux
Dorval
Hampstead
Kirkland
Montréal-Est
Montréal-Ouest
Mont-Royal
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Sainte-Anne-de-Bellevue (PDF)
Senneville
Westmount
