Exploitation sexuelle des enfants

Le module Exploitation sexuelle des enfants à des fins commerciales (ESEC) du SPVM a été créé, à titre de projet pilote, en septembre 2002: il s'agissait alors d'une première en Amérique du Nord. Le Module avait pour but de mieux cerner le phénomène global émergent de l'exploitation sexuelle des enfants et visait à minimiser les impacts physiques et psychologiques sur les personnes victimes de ces actes.

Exploitation sexuelle des enfants à des fins commerciales«L'exploitation sexuelle des enfants à des fins commerciales peut provoquer de graves conséquences, qui perdureront et pourront mettre en péril le développement physique, psychologique, spirituel, moral et social des enfants pendant toute leur vie, y compris des risques de grossesse précoce, de mortalité maternelle, de lésions, de développement retardé, d'incapacités physiques et de maladies sexuelles transmissibles, dont le VIH/SIDA. Le droit des enfants à profiter de leur enfance et de mener une vie productive, gratifiante et digne, sera gravement compromis1

Constitution

Pour former l'équipe ESEC, le SPVM a regroupé plusieurs enquêteurs des Sections moralité, alcool, stupéfiants des quatre régions. Aujourd'hui, l'ESEC et est composé de huit sergents-détectives, d'un analyste et d'un superviseur d'enquête (lieutenant-détective) ; ces policiers ont pour rôle d'enquêter sur tous les crimes en matière ESEC, tels que le leurre, la pornographie juvénile, la prostitution et le proxénétisme juvéniles ainsi que tout autre crime relié.

Devant l'accroissement et la complexité des enquêtes, la gravité des crimes ainsi que le besoin de spécialiser et de former davantage les enquêteurs, le SPVM a décidé, en novembre 2007, de constituer de façon permanente le Module ESEC. Il relève désormais de la Section des crimes majeurs.

Mission

En partenariat avec les institutions de justice, les services de santé et les organismes de protection des enfants, le Module ESEC s'est donné comme mission d'assurer la sécurité des enfants, de prévenir les crimes liés à l'exploitation sexuelle des enfants, d'en rechercher les auteurs et de les citer en justice en conformité avec les lois en vigueur au Québec.2

Partage d'expertise et partenariat

Au fil des ans, les enquêteurs du Module ont développé une expertise et une méthodologie d'enquête reconnues à travers le Canada, voire mondialement. L'ESEC cherche à développer et à partager davantage son expertise avec ses partenaires à travers le monde. Au Canada, il participe à un comité national qui se préoccupe du développement des stratégies nationales sur la pornographie juvénile. Il effectue également de nombreuses présentations dans le cadre de colloques et de conférences.

Parmi ses nombreux partenaires nationaux et internationaux, mentionnons : la Sûreté du Québec, le Centre national de coordination contre l'exploitation des enfants (CNCEE), la Gendarmerie royale du Canada (GRC), The Federal Bureau of Investigation (FBI), U.S. Department of Homeland Security, Interpol, Europol et The Virtual Global Task force (VGT).

Des gestes concrets

Ce sont les policiers de l'ESEC, forts de leur formation, qui prennent la déclaration des victimes. Dans le cas d'un délit flagrant d'exploitation sexuelle d'une personne d'âge mineur, les policiers du SPVM doivent alors immédiatement procéder à un signalement auprès de la Direction de la protection de la jeunesse (DPJ) et communiquer avec le Module ESEC.

Vous désirez formuler une plainte concernant l'exploitation sexuelle des enfants?

  • Appelez le 911
  • Appelez Info-Crime au 514-393-1133
  • Dénoncez un site Internet sur www.cyberaide.ca

 

1. Déclaration et programme d'action, 1er Congrès mondial contre l'exploitation sexuelle des enfants à des fins commerciales, Stockholm(Suède), 1996, no 9.

2. Michelle Côté, Ph. D., anthropologue à l'emploi du Service de police de la Ville de Montréal, Section recherche et planification stratégique.